Remboursement des cures thermales : l’amendement demandant leur conditionnement au Service Médical Rendu n’a pas été retenu

Dans 28 octobre 2022

Remboursement d'une cure thermale sur prescription

Voté en commission des Affaires sociales il y a deux semaines, cet amendement demandait le conditionnement du remboursement des cures thermales à l’évaluation de leur efficacité (ou Service Médical Rendu). Le 49-3 ayant à nouveau été appliqué, cette fois pour la partie dépense du budget de la Sécurité sociale, l’amendement ne sera finalement pas retenu.

Le 11 octobre dernier, les députés de la commission des Affaires sociales adoptaient un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023, demandant de conditionner le remboursement des cures thermales à l’évaluation de leur Service Médical Rendu (SMR) par la Haute Autorité de Santé.

L’invocation du 49.3 annule l’amendement

Mercredi 26 octobre au soir, la Première ministre Élisabeth Borne a déclenché le 49.3 permettant d’adopter sans vote en première lecture l’ensemble du texte du budget 2023 de la Sécurité sociale.

Ce sont les « 1160 amendements restants » ainsi que « les délais fixés par la Constitution », qui ont poussé la cheffe du gouvernement a engagé le 49.3. L’amendement n°437, invoquant le conditionnement du remboursement des cures thermales, faisait partie des textes encore en traitement. Comme les autres, il n’a donc pas été retenu par l’Hémicycle.

Les élus de La France insoumise (LFI) et les députés du Rassemblement national (RN) ont déposé une motion de censure pour contrer le 49.3. N’ayant pratiquement aucune chance de renverser le gouvernement, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale est considéré comme adopté en première lecture, avant de passer au Sénat.

Une mobilisation du secteur thermal

Dès le lendemain de l’adoption de l’amendement en commissions des Affaires sociales, un groupe de parlementaires de la majorité s’était constitué pour montrer leur désaccord. Ils avaient notamment adressé un courrier à la Première ministre Élisabeth Borne dans lequel 9 députés soulignaient les conséquences d’une telle décision : « [L’amendement] affecterait une grande partie des 600 000 personnes par an qui suivent des cures médicales. C’est un contre-signal important au moment ou nous souhaitons consolider notre politique de prévention. »

© AdobeStock


Sources :

  • Amendement n°437 au projet de loi de de financement de la sécurité sociale (PLFSS), 13 octobre 2022.
  • Courrier des parlementaires adressé à la Première ministre, 20 octobre 2022.

37 commentaires

  • Mimipinson2A dit:

    Encore une fois, la santé aurait été sacrifiée car, très rapidement après l’adoption de ce texte, je suis persuadée que la majorité des cures auraient été déclarées inutiles pour les pathologies présentes!
    C’est la politique appliquée pour les myorelaxants, les injections d’acide hyaluronique articulaires, les patch pour ralentir la maladie d’Alzheimer… Et tant d’autres! Quand on veut « tuer son chien, on dit qu’il a la rage » c’est bien connu!… 😡😡😡

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  • Guichard dit:

    Depuis deux ans, je peux bénéficier d’une cure thermale : la première année pour mes problèmes cardio-vasculaire et la deuxième année pour mes problèmes cardio-vasculaire et mes différents problèmes d’arthrose (cervicale, lombaire, épaule). Je suis revenue avec une meilleure forme pendant les 6 premiers mois. Même les romains connaissaient les bienfaits des cures thermales….. Comme d’habitude des économies de bout de chandelle…. Mais nos dirigeants ont peut-être la chance de n’avoir pas besoin de soins thermaux, pour le moment, et bien un jour ils comprendront, sans doute……..
    Je me suis inscrite dès mon départ de la cure, pour l’année prochaine : c’est pour moi, un rendez-vous indispensable maintenant.
    Je veux bien payer mon transport et mon hébergement à moindre coût, mais je n’ai pas les moyens de payer une cure thermale.
    Une cure est un réel soin, son non remboursement, incomberait à l’état bien d’autres dépenses.
    Je suis un peu en colère.

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  • JOEL DIDIER dit:

    Sans vouloir faire de la « politique », voilà encore le parfait exemple de vouloir faire des économies de bouts de chandelles et engendrer de multiples conséquences au niveau santé. Nos représentants politiques sont de nouveau déconnectés du terrain et surtout de la santé, ils l’ont largement prouvé quant à la gestion du Covid…!!! Conditionner le remboursement des cures en fonction des résultats obtenus remet déjà en cause le diagnostic du médecin prescripteur qui oriente son patient vers une cure en fonction de ses pathologies. De quel droit ??? Prendre le prétexte qu’ils existent des abus est bien trop facile. Sans vouloir nier ceux-ci qui doivent représenter un pourcentage négligeable, ne faudrait-il pas mettre en avant les bienfaits de ces cures qui sont de moins en moins prises en charge, hormis les soins. Bientôt, nombre de curistes ne pourront déjà plus se rendre en cure à cause du prix des carburants. Curistes, allez donc consulter votre Député afin de connaitre ses positions quant à cet amendement… vous serez sûrement surpris.

  • Pierre DUCOUSSO dit:

    Très sceptique au début, je me suis rendu compte que je prenais beaucoup moins d’anti-douleurs, donc bénéfice pour la Sécurité Sociale. En effet mes douleurs d’arthrose à la hanche et maintenant aux épaules disparaissent pendant au minimum 8 mois après la cure. Je prends effectivement beaucoup moins de paracétamol. Merci la cure.

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  • marie dit:

    penser ce que vous voulez les cures nous fond du bien peu importe que l’on soit a 2 ou seule chacun fais ce qu’il lui plait la sécu rembourse mais pas tous tous le monde moi je fais participer ma mutuelle je paye pleins pot mais je suis sur d’avoir un peu de retour, a partir du noment ou le medecin prescrit une cure c’est qu’il juge que le patient en a bien besoin de toute façon on sera jamais d’accord alors faite comme il vous plaît et me vous occupé pas des autres les gens on peut pas contenter tous monde vacances ou pas chacun son choix vivement 2023 pour aller en cure

  • MOULIN dit:

    je fais une cure thermale depuis quelques années pour mes douleurs articulaires. Pendant quelques mois après la cure, ai des articulations moins gonflé »es, moins de douleurs, SANS médicaments . je suis heureusedesavoir que les cures ne seront pas déremboursées car un médicament + un autre etc, les effets secondaires sont cumulés et nous « donnent une autre maladie.

  • Nicole Villaret dit:

    Le nombre de commentaires recueillis sur le remboursement des cures thermales est explicite à lui seul.
    Ne s’achemine-t-on pas, cependant, vers une évaluation réelle des résultats des cures thermales à l’avenir ? D’autant que, on l’a vu ces derniers jours, le budget de l’État est et sera de plus en plus scruté à la loupe, qui plus est dans un contexte de crise énergétique à tous les étages.
    Certains centres thermaux sont en pointe depuis plusieurs années afin de mener des études de pathologies graves soignées en cures, auprès de panels de patients, sous la houlette d’institutions officielles.
    Dans la mesure où la plupart des thermes qui ont souffert de la crise Covid, sont aidés ou vont l’être par des financements régionaux et de l’État, n’auront-ils pas intérêt à justifier encore davantage les bienfaits de leurs établissements auprès des curistes en les sondant systématiquement et, cela, sur plusieurs années ?
    Mais peut-être que cela existe déjà et c’est tant mieux. En tout cas, les établissements thermaux qui sont dans cette logique, devraient être mis en avant.
    Ce serait instructif tant pour les curistes eux-mêmes que pour les financiers qui, à un moment ou un autre, auront besoin d’un retour sur investissement car ce ne sont pas des philanthropes non plus.

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  • Lecoq dit:

    Je fais une cure depuis 2 ans, pour cause d’arthrose généralisée (j’ai déjà 2 prothèses totales …). Outre les bienfaits que la cure me procure au plan des douleurs et de la mobilité, celle-ci atténue fortement ma tendance à avoir de la déprime saisonnière l’hiver. C’est la raison, du reste pourquoi je la fais au début de l’hiver et cela me procure un bien fou, tant physiquement que moralement. Un déremboursement de la cure serait pour moi une catastrophe.

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  • ROUDEAU Geneviève dit:

    Je suis soulagée que les cures thermales puissent continuer à être prises en charge car mon organisme ne supporte pas les anti-inflammatoires et il est difficile de me soigner autrment.

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  • Strobel dit:

    Je fais des cures thermales depuis 5ans et heureusement,je ne pouvais plus prendre d anti inflammatoire,mon estomac ne les supportait plus.La cure thermale n’est pas une thalassothérapie.
    Les soins nous permettent d’avoir moins de souffrances pendant plusieurs mois.
    Mon mari vient avec moi,mais ne fait pas de cure.
    Plus de remboursements d hébergement,ni de route,qu’on nous laisse au moins moins les soins.

  • YAHI dit:

    Cela fait la 3ème cure que je fais. Grâce à ces cures, j’ai retrouvé ma mobilité, plus de douleurs et surtout plus de médicaments. Il faut se mobiliser contre la destruction des soins reconnus d’utilité publique ! Avec cette application de la loi, beaucoup de personnes souffriront et auront pour seul recours : la prise de médicaments….. Qui ne pourra plus se soigner ? Bien sûr les personnes les plus vulnérables financièrement. J’espère que nous pourrons tous éviter ce désastre !

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  • dedieu dit:

    depuis 2015 nous faisons chaque année la cure à Bagnères de Bigorre pour rhumatologie et c’est très efficace Moins de médicaments durant l’année, moins de kiné et un bien être réel Donc si les cures ne sont plus remboursées il faudra voir plus souvent le médecin, des ordonnances, des séances de kiné etc… Donc plus de dépenses pour la CPAM

  • leroux dit:

    en reponse à JARRIER
    bcp viennent en couple !!??? effectivement ns avons 65 ans et plus et ne sommes pas epargner par l arthrose !! et plus … et ns accompagnons notre fils handi (avp) qui lui aussi souffre !! pour moi en plus maladie à vie que la cure soulage et au moins 18 jours ou on prend soi de soi en pensant à autre chose !!!!

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  • sevin myriam dit:

    je fais des cures depuis des années cela m’évite de prendre trop de cortisone c’est une médecine qui devrait être plus reconnue et concernant les frais d’hébergement il devrait être un peu mieux remboursée car nous sommes bien obligé de se loger les centres thermaux sont déjà loin de chez soi ,bientôt nous ne pourrons plus y allez .

  • THUAULT Anne-Marie dit:

    J’ai fait 3 années de suite une en rhumatologie à Cransac…quels bienfaits positifs…n’ayant plus les finances pour payer le logement, je me vois contrainte à reprendre des médicaments et souffrir …..

  • GUINY dit:

    Les cures thermales évitent la prise de médicaments, de nombreuses consultations chez les généralistes et les spécialistes donc des économies pour la sécurité sociale.
    Pour le patient c’est une contrainte très importante en coût et en temps.
    Pendant des années j’ai utilisé mes congés d’été pour effectuer une cure ce qui m’a permis d’améliorer ma santé . je n’ai plus de problèmes respiratoires et pulmonaires durant une bonne partie de l’année.

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  • Galiegue dit:

    La cure thermale permet de diminuer voire supprimer les médicaments donc pour moi elle est efficace et ne coûte pas plus à la Sécurité sociale

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  • barland dit:

    Cela fait la 4ieme cure que je fais et cela va mieux beaucoup moins de douleurs les 6mois qui suivent la cure mon état de
    santé s’améliore, je prends moins de médicaments , si les cures ne sont plus remboursées cela va être très compliqués du kiné en intense et des médicaments qui ne seront pas bons pour mon état général problèmes d’estomac et de reins pour l’avenir

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  • DUCARN dit:

    ne nous laissons pas faire , combattons ce projet et combattons horizon!

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  • Charlot dit:

    Je faisune cure thermale à cause de mon asthme et celle ci m est réellement indispensable je me sens beaucoup mieux au cours de l hiver suivant. C’est un véritable bienfait pour ma santé.

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  • Françoise dit:

    Je me rejoins aux commentaires déjà mis, oui pour moi la cure m’est indispensable , mais il faut se loger pas trop cher dans la mesure du possible et manger, on ne vie pas d’amour et d’eau fraîche, le souci, c’est que beaucoup trop de gens pense thalasso quand ont dit cure thermale , et moi aussi dans la mesure du possible pas trop médocs
    Pour finir la cure est moins remboursée que les autres années , et surtout faites des photocopies car la CPAM a vite fait de vous dire que vous n’avez pas envoyé tel et tel papier tout est bon pour ne pas nous rembourser ou retarder l’envoi des papiers grrr Françoise

    • Delavienne dit:

      1bienfait pour ts ….une galere pour se faire rembourser alors que le volet 3 a ete accorde apres x verifications nos revenussseraient superieurs ..pas vrai……on attend depuisfinjuillet .

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  • florine dit:

    Je fais des cures thermales depuis une dizaine d’années suite à 2 opérations de la colonne vertébrale (arthrodèses lombaire et cervicale, si nos députés savent de que c’est !!!), et grace à ma cure thermale je vais moins chez le kiné, je prends moins d’anti douleur, et donc je ne m’abime pas la santé avec des médicaments…..ce ne sont pas des vacances car les soins sont du lundi au samedi inclus et fatigants, les frais de location pour se loger restent bien à notre charge en intégralité ! si les cures étaient supprimées nous irions plus souvent chez le médecin, kiné et pharmacie, faites les comptes !!!

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  • Huguette Sabatier Sabre dit:

    Je vais en cure depuis 18 ans, je ne pourrais pas vivre sans!!trop de bienfaits, et si la sécu ne remboursait plus!! je ne pourrais plus y aller, MAIS il faudrait aussi que la SS ne rembourse plus tout ce qui touche aux maladies de tabac; drogue et autre fléau !!! merci de garder les cures abordables, ce qui fait de sacrés économies de médicaments, kiné at autres!!!

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  • Philippe Véronique dit:

    Cure efficace moins de médecins moins de médicaments donc gain pour la sécurité
    En effet ce ne sont pas des vacances mais des soins nécessaires pour notre santé. Si on pouvait on se passerait bien d’être malade. Une honte de vouloir nous supprimer ce droit comme bcq d’autres remboursement qui sont jugés de « Luxe « 

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  • Debril dit:

    Depuis 9 ans je fais une cure thermale double orientations , ce n’est pas des vacances loin de là. L’efficacité pour les douleurs lombaires et cervicales très atténuées, donc moins de soins kiné et de médicaments, quant à mes crises de sinusite pratiquement plus . Les soins sont peut être payés par la sécurité sociale et notre mutuelle, mais ne pas oublier que nous devons nous loger et faire la route. Les soins se font sur 18 jours et non pas sur le ton de vacances. La critique est facile .

  • lecanu dit:

    réponse a Mr Mme Jarrier. je vais en cure depuis de nombreuses années orl et pas tous les ans maintenant car ca va beaucoup mieux.. et mon mari souffre de bronchite chronique et pense faire une cure l’an prochain… donc tout le monde ne fait pas d’abus

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  • quetier dit:

    depuis 7 ans je suis une cure pour de l’arthrose avec un nette amelioration diminution des medicaments plus que 2 au lieu de 4 voir 5 en grosse crise donc si la cure n’est plus remboursee je vais etre obliger de reprendre des medicaments et je veux pas

    • CARTON dit:

      Je ne partage pas du tout votre avis.D’abord qu y a t il d’étonnant que des retraites viennent en couple ? A un certain age , c’est fréquent d’avoir de l’arthrose Par ailleurs , j’ai constaté quelques abus ( ex jeune accompagnant leur mère ) mais ça reste exceptionnel. C’est au médecin de la ss d’effectuer des contrôles pour limiter ces cas .Mais il ne faut surtout pas punir tout le monde sous prétexte de quelques abus .

  • Planque dit:

    Je trouve ça inadmissible si les cures ne sont plus remboursées car ces cures sont indispensables et depuis 5ans que l on en fait on apprécie
    Sinon si des personnes abusent ça tous les curistes ne sont pas responsables

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  • Alain DABOVAL dit:

    Combien de personnes au chômage si cela était passé..les députés qui avaient voulus ne pas rembourser les cures avec ce qu’ils gagnent peuvent les faire..mais ceux qui en ont vraiment besoin alors tant pis pour eux. alors merci au 49.3

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  • Le Marchand dit:

    Je parle en connaissance de cause. Pour le diabète, la rhumatologie et le psoriasis, ces cures apportent un répit de plus de 4 mois aux patients, ce qui est toujours bon à prendre dans ces types de pathologies. Mais c’est vrai que finances et santé ne font jamais bon ménage, tant pis si cela coûte plus cher en finale aux contribuables…… Dommage, il n’y a pas de cure thermale pour voir plus loin que le bout de son nez .

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  • blondel francoise dit:

    Si les cures n étaient plus prises en charge je serai obligée de m en passer et prendre plus de médicaments et sceances de kine…

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  • Géléoc dit:

    Je ne vois pas en quoi cet amendement était gênant. Si les cures n’ont pas un service médical que l’on peut prouver, alors il serait normal qu’elles ne soient plus remboursées. Votre réaction donnera du grain à moudre aux opposants aux cures. Vous devez dire si l’effet des cures est un effet placébo ou non. Votre réaction ne va pas dans le bon sens.

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  • Jarrier dit:

    Curiste depuis 7ans pour de réels problèmes de dos
    Je pense en effet qu il y a de l abus
    Beaucoup de personnes viennent en couple
    Posez vous les bonnes questions !!!!!

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  • FAYOLLE dit:

    Si les cures ne sont plus remboursées on coûtera bien plus chère à la sécurité sociale car je serais obligée d aller plus souvent chez le medecin. Prendre des médicaments qui endommageront des organes des seances de kine. Alors qu avec ma cure pendant 6 mois je suis tranquille. C est un bien fou. Nous reculons au lieu d avancer.

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    • Jamotte dit:

      Contente de pouvoir aller en cure thermale bien qu’il n’y ait plus de participation transport et hébergement pour les personnes en ALD puisque c’est désormais soumis à conditions de ressources et pas de cure a proximité pour ma pathologie, celle-ci se substitue a mes vacances faute de moyen .cure efficace pour diminuer le traitement oral,le.poids,soulager les articulations ,le bien être après un cancer ,une opération..prendre soin de soi ,et que l’on prenne soin de vous est important.

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