Peut-on débuter une cure thermale sans l’accord de prise en charge ?

La caisse d’assurance maladie met parfois du temps à traiter votre dossier pour vous délivrer votre accord de prise en charge de cure thermale. Que se passe-t-il si vous ne le recevez pas avant de commencer votre cure ? On vous explique.

Lorsque vous désirez effectuer une cure thermale conventionnée, vous devez faire une demande de prise en charge auprès de votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). Une fois votre dossier traité, votre CPAM vous fera parvenir l’accord de « Prise en charge administrative de cure thermale et facturation ».

Cependant, les délais de traitement pour obtenir votre accord de prise en charge sont assez longs, et varient d’une CPAM à l’autre. La procédure peut parfois durer plusieurs semaines. C’est pourquoi nous vous conseillons d’entamer les démarches au plus tôt, au minimum trois mois avant le début de votre cure. Mais est-il possible de suivre une cure thermale avant d’avoir reçu l’accord de prise en charge ? Que se passe-t-il dans ce cas-là ?

L’accord de prise en charge est obligatoire pour démarrer une cure thermale

Techniquement, vous devez être en possession de l’accord de prise en charge pour débuter votre cure thermale. En effet, ce document, composé de trois volets, devra être remis au début de votre cure thermale à votre médecin thermal pour le volet « Honoraires médicaux » et à votre centre de cure pour le volet « Forfait thermal ». Le personnel des thermes y indiquera notamment :

• vos dates de cure ;
• les dates de vos trois consultations médicales (en début, milieu et fin de cure) ;
• les dates et mentions des pratiques médicales délivrées ;
• le nombre de soins thermaux dispensés durant vos 18 jours de cure thermale.

Sans ces deux premiers volets complétés, votre cure ne pourra pas être remboursée.

Bon à savoir : le troisième volet « Frais de déplacement et d’hébergement » sera à remplir par vos soins et à renvoyer à votre CPAM après votre cure thermale, accompagné des justificatifs demandés. Vous pourrez ainsi obtenir la prise en charge des frais de transport et d’hébergement si vous remplissez les conditions de ressources.

Mon accord de prise en charge tarde à arriver, que faire ?

Le remboursement des cures thermales conventionnées n’est pas soumis au principe « silence vaut accord ». Si votre demande reste sans réponse au-delà de quatre semaines, il faut donc vous renseigner auprès de votre CPAM, soit par téléphone, soit via la messagerie de votre espace personnel sur le site ameli.fr.

Dans un second temps, vous pouvez également solliciter votre centre de cure thermale. Celui-ci pourra ainsi contacter l’Assurance maladie de son côté afin d’accélérer le traitement de votre dossier.

Et si je n’ai pas reçu mon accord de prise en charge avant ma cure thermale ?

Malgré vos relances, vous ne recevrez pas votre accord de prise en charge à temps ? Pas de panique, plusieurs solutions s’offrent à vous en accord avec votre centre thermal.

Vous reportez vos dates de cure thermale

Certains établissements thermaux vous proposeront de décaler vos dates de cure afin de vous assurer d’avoir votre accord de prise en charge à ce moment-là. Pour rappel, votre accord est valable pour l’année civile en cours, à deux exceptions près :

• Si vous recevez votre accord en octobre ou novembre, il reste valable le premier trimestre de l’année suivante.
• Si vous recevez votre accord au mois de décembre, il reste valable l’intégralité de l’année suivante.

Vous avancez les frais de cure

Lors de votre premier jour de cure thermale, vous établissez votre dossier administratif avec le personnel des thermes. C’est à ce moment-là que vous êtes censé remettre votre accord de prise en charge. Vous pouvez alors bénéficier du tiers payant pratiqué par l’ensemble des centres thermaux français.

Si vous n’avez pas l’accord en votre possession, le centre peut néanmoins vous proposer de suivre votre cure en avançant les frais (surveillance médicale et forfait thermal). Vous pourrez ensuite régulariser votre situation une fois votre accord obtenu. Souvent, l’établissement thermal vous demandera un chèque qui sera encaissé seulement après le remboursement de votre cure par l’Assurance maladie.

Les thermes s’arrangent avec la CPAM

Enfin, certains centres sont habitués à faire face à ce genre de situation et vous autorisent à commencer votre cure thermale aux dates prévues, sans avance de frais. Dans ce cas, l’établissement s’arrange avec votre CPAM pour recevoir directement l’accord de prise en charge une fois votre dossier traité. Il se charge lui-même d’effectuer la régularisation par la suite.

Il est à noter que chaque possibilité dépend des politiques en vigueur dans l’établissement thermal. Si vous ne pensez pas obtenir votre accord de prise en charge à temps pour votre cure thermale, nous vous invitons à contacter votre centre de cure pour connaître la procédure à suivre dans ce cas-là.

Et vous, avez-vous déjà débuté votre cure thermale avant d’avoir reçu votre accord de prise en charge ? Racontez-nous comment cela s’est passé en commentaire !

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